Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEF DES COURTINES
P. SALIN FILS AINE S.A.

Numéro de dépôt :
98754035
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2008

Présentation de la marque CLEF DES COURTINES

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) P. SALIN FILS AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEF DES COURTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P. SALIN FILS AINE domicilié(e) 8 RUE DESCARTES, Z.I., 33290 BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FREDERIC SALIN - France.

La marque CLEF DES COURTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEF DES COURTINES est expirée depuis le 8 octobre 2008.

P. SALIN FILS AINE a également déposé les autres marques suivantes : BORDOROSÉ , P. SALIN FILS AINE , P S F A , L'ORANGERIE , P. SALIN FILS AINE , CHARLES VICTOR , CHARLES FREDERIC , LE MONARQUE , GRAND VITRAIL


P. SALIN FILS AINE S.A. - 8 RUE DESCARTES, Z.I., 33290 BLANQUEFORT - France


MONSIEUR FREDERIC SALIN - France


Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428789 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vin.